Mentions Légales
1. Éditeur du site
Raison sociale : ZeniFact
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Siège social : 15 rue gambetta 47600 Nérac
SIRET : 99140536600014
RCS : 991 405 366 R.C.S. Agen
TVA intracommunautaire : FR73991405366
Directeur de publication : PETEY Nicolas
2. Contact
Email : contact@zenifact.fr
Site web : https://zenifact.fr
3. Hébergement
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789
Téléphone : (559) 288-7060
Site web : https://vercel.com/
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur.
5. Protection des données personnelles
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@zenifact.fr
Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.
6. Cookies
Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité.
7. Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est mis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
ZeniFact ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
8. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site [DOMAINE]. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l'éditeur. Aucune autorisation ni demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur. Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.